Documents - Textes légaux

Parcourez les documents du type sélectionné et accédez rapidement aux versions de consultation et de téléchargement.

3 Documents
3 Thématiques
Voir tous les types

Les plus récents

3 documents
Ordonnance Plus récent Textes légaux
ANNÉE 2011

Ordonnance

Auteur : Auteur non renseigné · Année : 2011

Revu le Décret n° 04/029 du 17 mai 2004 portant création et organisation du Programme National Multisectoriel de Lutte contre le Sida, en sigle PNMLS; Vu l'urgence ;…

Journal officiel Textes légaux
ANNÉE 2009

Journal officiel

Auteur : Auteur non renseigné · Année : 2009

Exposé des motifs La condition de l’enfant dans le monde en raison de sa vulnérabilité, de sa dépendance par rapport au milieu, de son manque de maturité physique, i…

Création et Organisation du Programme National Multisectoriel de Lutte Contre Le Sida en signe PNMLS Textes légaux
ANNÉE 2004

Création et Organisation du Programme National Multisectoriel de Lutte Contre Le Sida en signe PNMLS

Auteur : PNMLS · Année : 2004

1983 : Diagnostics de 53 premiers cas en RDC. 1984 : Reconnaissance de l’existence du VIH/SIDA en RDC par le Gouvernement, appui du partenariat international et créa…

Riposte au VIH

1 document
Ordonnance Textes légaux
ANNÉE 2011

Ordonnance

Auteur : Auteur non renseigné · Année : 2011

Revu le Décret n° 04/029 du 17 mai 2004 portant création et organisation du Programme National Multisectoriel de Lutte contre le Sida, en sigle PNMLS; Vu l'urgence ;…

Justice et Droits Humains

1 document
Journal officiel Textes légaux
ANNÉE 2009

Journal officiel

Auteur : Auteur non renseigné · Année : 2009

Exposé des motifs La condition de l’enfant dans le monde en raison de sa vulnérabilité, de sa dépendance par rapport au milieu, de son manque de maturité physique, i…

Sans thématique

1 document
Création et Organisation du Programme National Multisectoriel de Lutte Contre Le Sida en signe PNMLS Textes légaux
ANNÉE 2004

Création et Organisation du Programme National Multisectoriel de Lutte Contre Le Sida en signe PNMLS

Auteur : PNMLS · Année : 2004

1983 : Diagnostics de 53 premiers cas en RDC. 1984 : Reconnaissance de l’existence du VIH/SIDA en RDC par le Gouvernement, appui du partenariat international et créa…